Réunion du Conseil municipal
Réunion du Conseil municipal vendredi 5 juin 2026 à 20h.
Ordre du jour :
1. Approbation du PV de la séance précédente
2. Election des délégués pour les élections sénatoriales 2026
3. Communication des décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 CGCT
4. Protocole d’accord transactionnel
5. Désignation du membre de Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Commune du Pays d’Uzerche
6. Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
7. Abrogation de la délibération 20/2026 DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (CGCT)
8. Subvention Communale aux associations 2026
9. Demande de subventions au CD19 : Rénovation bâtiment de l’école, l’installation de clim
10. Décision Modificative (DM) :
Budget Communal achat matériel espaces verts
Budget Assainissement
Budget Eau
11. Fiabilisation des évaluations foncières
12. Questions diverses